Conditions Générales de Vente
1. Champ d’Application
Les présentes CGV régissent toutes les commandes passées sur notre site e-commerce.
2. Prix et Paiement
• Tous les prix sont en EUR (€) TTC
• Paiement sécurisé exigé avant expédition
• Réserves en cas d’erreur manifeste de prix
3. Commandes
• Validation définitive après paiement confirmé
• Délai de rétractation : 14 jours
• Réserves de stock possibles
4. Livraison
• Délais indicatifs non contractuels
• Risques transférés au client à la livraison
• Suivi disponible pour toutes les expéditions
5. Responsabilités
• Respect strict des délais non garanti
• Exonération en cas de force majeure
• Usage des produits sous responsabilité client
6. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (logos, contenus, designs) sont protégés par droits d’auteur.
7. Données Personnelles
Traitement conforme à notre Politique de Confidentialité.
8. Litiges
En cas de litige, privilégier une solution amiable avant toute action judiciaire.
9. Loi Applicable
Soumis au droit français. Tribunal compétent : [Ville du siège social]
10. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment.
